A/ Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2016
B/ Rappel des décisions prises par le Maire
ORDRE DU JOUR
1) Extension d’un système de vidéo-protection – demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance – FIPD
2) Avis du conseil municipal sur la demande d’adhésion au S.I.V.A.A.D de la commune du Val
3) Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (C.L.E.C.T), suite à la transformation de la Communauté de Communes Sud Sainte Baume en Communauté d’Agglomération.
4) Approbation du rapport de la commission locale des charges transférées (C.L.E.C.T) sur l’évolution des coûts et prestations associées aux compétences transférées avant le 1er janvier 2016
5) Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2016 / 2017.
6) Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2015 / 2016
7) Fixation du montant de la coopérative scolaire année 2015 / 2016
8) Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées – Intégration du sentier du Croupatier
9) Instauration de la taxe de séjour forfaitaire à compter du 1er janvier 2017
10) Rapport d’activités de la société publique locale « ID83 », pour l’exercice 2015
11) Autorisations spéciales d’absences du personnel communal
12) Approbation des règlements des services de l’Eau et de l’Assainissement de la commune d’Evenos.
13) Versement de subventions à l’Association Beausset Castellet Var Hand Ball – Exercice 2016
