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Service Urbanisme

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HEURES D’OUVERTURE AU PUBLIC :
Sur Rendez-vous les matins, du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h00

ADRESSE :
Mairie d’Evenos - Service Urbanisme
Route de Toulon - 83330 EVENOS

TÉLÉPHONE : 04.94.98.50.11
COURRIEL : urbanisme chez evenos.fr

Vos démarches

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PLU : Conclusions de l’Enquête Publique menée fin décembre »

L’Enquête Publique sur la Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune, s’est déroulée du 14 novembre 2016 au 15 décembre 2016.

Monsieur Pierre MONNET, commissaire enquêteur titulaire par le magistrat délégué aux enquêtes publiques du Tribunal Administratif de TOULON, a remis son rapport et ses conclusions que vous pouvez consulter ci-après.
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Publié le 11 janvier 2017

Documents d’Urbanisme à télécharger »

Téléchargez ici les documents utiles à vos démarches d’urbanisme : ils sont mis à votre disposition par nos services en format PDF (imprimables).
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Publié le 2 janvier 2017

Avis d’enquête publique PLU Evenos »

 

COMMUNE D’EVENOS : AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Par arrêté n° 249/2016 du 12 octobre 2016 Madame le Maire d’EVENOS a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme afin : de favoriser la mixité sociale et préciser les règles de gabarit dans les secteurs 1 AUa du Quartier des « Hermittes », et 1 AUc du Quartier « Chautard », de tenir compte des évolutions introduites par la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, autorisant à nouveau les extensions et création de piscines dans les (...)
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Publié le 17 octobre 2016

Présentation détaillée de la MODIFICATION N°2 DU P.L.U »

Cartographies - Règlement et Annexes propres à la modification n°2 du PLU

Ces fichiers, cartographies et documents PDF ci-après, sont relativement lourds pour une consultation par Internet. Sachez que le dossier complet est consultable au Service Urbanisme, en Mairie, sur simple demande. Téléchargez les cartes en PDF (format A3) PLANCHE 1 : Le Vieil Evenos PLANCHE 2 : Le village de SAINTE-ANNE PLANCHE 3 : Le hameau du BROUSSAN PLANCHE 4 : Zonage NORD PLANCHE 5 : Zonage SUD Cliquez sur les images ci-dessous pour les voir en plus (...)
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Publié le 1er avril 2015

APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME »

Communiqué

Le Conseil Municipal a, par délibération du 04 mars 2015, approuvé la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme adopté le 12 mai 2012. La procédure de modification avait pour objectifs d’adapter le règlement du P.L.U. aux nouvelles dispositions de la loi ALUR : faire évoluer le règlement du P.L.U. au regard des incohérences mises en évidence par l’usage de l’application du droit des sols. La délibération n°09/2015 prise par le Conseil Municipal, est affichée pendant un mois en Mairie, aux heures normales (...)
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Publié le 27 mars 2015
Liste des documents cités dans cette rubrique
L'urbanisme ébrosien en mutation
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