SITE OFFICIEL - VAR - FRANCE
Démarches en ligne
|
Vigilance Météo
|
Contactez votre Mairie
ACCUEIL
L’Actualité à Evenos
L’Agenda
Vie municipale
A la rencontre de vos élus
Comptes-rendus des conseils
Gestion des risques : PCS et D.I.C.R.I.M.
EVENOS INFOS : votre magazine municipal
Evenos au sein de la CASSB
Services communaux
Permanences : les services publics proches de chez vous
Le Guide de vos Droits & Démarches administratives
Service Population
État Civil
Le CCAS
Cimetières
Service Enfance-Jeunesse
Parentalité
Les écoles d’Evenos
La Restauration scolaire
Les transports scolaires
Et avant l’école... La crèche
... Les Assistantes Maternelles
Le Centre de loisirs d’Evenos
Service Urbanisme
Service de l’Eau et de l’assainissement
Service de Police municipale
Location de salles, tables et chaises
Marchés publics
Le CCFF
Evenos au quotidien
Les numéros utiles
Les Associations d’EVENOS
Commerces et Artisanat
Alimentation
Automobile
Beauté-Mode-Santé
Décoration-Jardin
Services & Loisirs
Travaux & Dépannage
Emploi et formation
Solidarité et Initiatives
La collecte et le traitement des déchets
Qualité de vie et Réflexes sécurité
Tourisme & Territoire
Evenos en Provence
Evenos en 3 hameaux
Hébergement / Restauration
Au coeur du Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume
Evenos dans le Guide touristique ODYSSEA®
Au fil du temps...
Non à la LNPCA !
Droits & démarches des associations
Accueil
>
Services communaux
>
Le Guide de vos Droits & Démarches (...)
>
Droits & démarches des associations
Guide des droits et démarches des Associations
Formalités administratives d'une association
Fonctionnement d'une association
Financement et fiscalité d'une association
Associations spécifiques et fondations
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Modification d'une association (e-modification)
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Consulter les annonces des associations et fondations
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Ministère chargé de la vie associative
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Ministère chargé de l'intérieur
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Comment faire si…
Je crée une association
J'organise une manifestation associative
Article publié le 28 mars 2017 - Lu 274 fois.
A lire aussi...
Dossier spécial : Le Prélèvement à la source
Simplification Cartes grises et permis de conduire : les démarches se font en ligne !
Droits & démarches des particuliers
Droits & démarches des professionnels
Droits & démarches des associations